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Marques déposées par la société DOMAINE LAUNAY HORIOT
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XAVIER HORIOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XAVIER HORIOT
S.C.E.A. DOMAINE LAUNAY HORIOT, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3932383
Date de dépôt :
06/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/07/2022
XAVIER HORIOT de DOMAINE LAUNAY HORIOT

Présentation de la marque XAVIER HORIOT

Déposée le 6 juillet 2012 par la société DOMAINE LAUNAY HORIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « XAVIER HORIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la société DOMAINE LAUNAY HORIOT domicilié(e) 1 rue des Charmots - 21630 - POMMARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 478 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Mlle Marion PIGNOT domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque XAVIER HORIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XAVIER HORIOT est expirée depuis le 6 juillet 2022.

DOMAINE LAUNAY HORIOT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LAUNAY HORIOT , DOMAINE HORIOT


S.C.E.A. DOMAINE LAUNAY HORIOT, Société civile d'exploitation agricole - 1 rue des Charmots - 21630 - POMMARD - France - SIREN 531478170


IP SPHERE, Mlle Marion PIGNOT - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.